uZine 3

Accueil > ... > Forum 284486

> Le Code de la propriété intellectuelle

28 septembre 2002, 17:11, par ARNO*

La question est de savoir si vous avez des preuves que vous êtes bien l’auteur de votre oeuvre. Des preuves ou, au minimum, un certain nombre d’éléments permettant de montrer votre bonne foi devant un juge. Inutile d’être très parano, mais si vraiment vous y tenez, voyez une association d’auteurs, qui pourra répondre à toutes les questions qui vous préoccupent.

Un moyen simple de "protéger" votre création, c’est-à-dire de créer une preuve datée que vous êtes l’auteur, consiste à envoyer, à vous-même et à quelques amis de confiance, une lettre recommandée (totalement scellée). Et à ne pas l’ouvrir à la réception. Ainsi vous aurez à peu de frais un élément de preuve parfaitement daté. Evidemment, si l’enveloppe est ouverte, ça ne vaut plus rien...

Tant que vous y êtes, conservez les épreuves, étapes intermédiaires, divers fichiers (par exemple gravés à intervalle régulier sur CD-Rom) lors de la création de votre ouvrage. Tout cela ne consistue pas une preuve absolue, mais un ensemble d’éléments datés, circonstanciés, qui permettront de montrer votre bonne foi.

Quant à savoir si les éditeurs "volent" les livres qu’on leur envoit, c’est une question fréquente, mais ça me semble plus relever du mythe urbain qu’autre chose... Cela dit, la précaution indiquée ci-dessus (s’envoyer son livre en recommandé) ne coûte pas cher.

Il existe évidemment d’autres méthodes pour "protéger" sa création, les associations d’auteurs vous en fourniront certainement. Attention toutefois à ne pas se faire pigeonner : cette préoccupation des auteurs représente un marché juteux, et y’a des trucs pas glorieux car très chers.