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Metrobus débouté
lundi 2 février 2004
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LES BRÈVES
samedi 9 octobre
vendredi 18 juin
lundi 24 mai
vendredi 12 mars
samedi 21 février
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« L’ordonnance de référé relative à l’audience qui s’est tenue le lundi 26 janvier 2004 a été rendue ce lundi 2 février 2004 à 13h30. Le premier vice-président du Tribunal de Grande Instance de Paris y déboute de toutes ses demandes la société Métrobus (groupe Publicis) en des termes particulièrement clairs. L’ordonnance reconnaît ainsi que Ouvaton a rempli sans retard ses obligations en matière de communication d’informations et constate que Metrobus n’a même pas cherché à exploiter ces informations. La bonne foi d’Ouvaton et son respect scrupuleux de la règlementation et des décisions de justice est donc reconnu. » VOIR EN LIGNE : Métrobus débouté, mais Ouvaton asséchée
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